En Europe

La Communauté Européenne a voté en 1991 une Directive qui interdit, à partir du 1er janvier 1993, la mise sur le marché de certaines piles très polluantes (Directive 91/157/CEE du 18/03/91). Il s'agit essentiellement de piles au mercure. En 1993, cette directive à été modifiée (Directive 93/86/CEE du 4/10/93). Sont concernées par l'interdiction de mise sur le marché:

• les piles alcalines au manganèse destinées aux conditions extrêmes contenant plus de 0,05% en poids de mercure.

• les autres piles alcalines au manganèse contenant 0,025% en poids de mercure (les piles boutons ne sont pas concernées).

• les piles contenant 0,0005% de mercure. Y compris lorsqu'elles sont incorporées dans des appareils (les piles boutons ne contenant pas plus de 2% en poids de mercure ne sont pas concernées). Cette mesure là doit rentrer en application le 1/1/2000 au plus tard.

En outre, les Etats membres doivent établir et mettre en oeuvre des programmes de mesures visant notamment la réduction de la teneur en métaux lourds des piles et accumulateurs et la promotion de la mise sur le marché de piles et accumulateurs contenant des quantités plus faibles de matières dangereuses et/ou de matières moins polluantes.